1. Informations sur l’entreprise

Nicoletta Savova exerce sous la forme d’entreprise individuelle, profession libérale inscrite au répertoire SIRENE sous le numéro 488 911 884 00077

L’activité est non assujettie à la TVA, conformément à la législation en vigueur.

2. Propriété intellectuelle

Nicoletta SAVOVA détient la marque Ecole de pensée positive, déposée à l’INPI.

Elle a également protégé la méthode Ecole de pensée positive, coaching par un dépôt à l’INPI et une enveloppe Soleau.

Le site contient des éléments protégés par le droit d’auteur. Leur reproduction ou diffusion sans autorisation enfreint la loi.

3. Droit applicable

L’article L 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle précise :

« Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée, en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de trois ans d’emprisonnement et 300.000 euros d’amende. »

4. Données personnelles

Lorsque vous remplissez un formulaire sur ce site, Nicoletta Savova enregistre vos données (prénom, e-mail) dans un fichier sécurisé. Ces données permettent d’envoyer des informations suite à votre inscription.

Nous conservons ces informations sans limite de durée, sauf si vous demandez leur suppression. Nicoletta Savova les utilise exclusivement et ne transmet jamais vos données à des tiers.

5. Droits des utilisateurs

Vous disposez, conformément à la loi « informatique et libertés », d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, veuillez adresser votre demande à :

Nicoletta Savova
2 place de la Gare

37700 St Pierre des Corps
contact@nicolettasavova.com