1. Informations sur l’entreprise
Néo Formation exerce sous la forme d’une EURL. L’entreprise figure au répertoire SIRENE sous le numéro 931487433.
L’activité reste non assujettie à la TVA, conformément à la législation en vigueur.
2. Propriété intellectuelle
Nicoletta SAVOVA détient la marque Ecole de pensée positive, déposée à l’INPI.
Elle a également protégé la méthode Ecole de pensée positive, coaching par un dépôt à l’INPI et une enveloppe Soleau.
Le site contient des éléments protégés par le droit d’auteur. Leur reproduction ou diffusion sans autorisation enfreint la loi.
3. Droit applicable
L’article L 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle précise :
« Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée, en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de trois ans d’emprisonnement et 300.000 euros d’amende. »
4. Données personnelles
Lorsque vous remplissez un formulaire sur ce site, Néo Formation – Ecole de Pensée Positive enregistre vos données (prénom, e-mail) dans un fichier sécurisé. Ces données permettent d’envoyer des informations suite à votre inscription.
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5. Droits des utilisateurs
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3 Esplanade Octave Medale
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